2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
COMMUNE DE LES TROIS-SAINTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Trois-Saints.
COMMUNE DE LES TROIS-SAINTS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 19140 aux Trois-Saints.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LES TROIS-SAINTS compte 1 autorisation recensée sur la période 19/05/2025 - 19/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES TROIS-SAINTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement aux Trois-Saints.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES TROIS-SAINTS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Saint-Martin, Les Trois-Saints (19140) | PC Mixte | AM17, AN17 | 4 436 m² | 253 m² | 2025/05/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
