2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
COMMUNE DE LES SEPTVALLONS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Septvallons.
COMMUNE DE LES SEPTVALLONS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 02160 aux Septvallons.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LES SEPTVALLONS compte 4 autorisations recensées sur la période 16/04/2019 - 26/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES SEPTVALLONS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/04/2019 - 10/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement aux Septvallons. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES SEPTVALLONS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Chef Lieu, Les Septvallons (02160) | PC Locaux | B295, B296 | 1 402 m² | 27 m² | 2019/04/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 26/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement aux Septvallons. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Maizy, Les Septvallons (02160) | PD | B321 | 424 m² | 2025/08/26 |
| 6 Rue Du Chef Lieu, Les Septvallons (02160) | PD | B295, B296 | 1 402 m² | 2025/08/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
