COMMUNE DE LES BREVIAIRES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE LES BREVIAIRES
COMMUNE DE LES BREVIAIRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Bréviaires.
Profil et organisation
COMMUNE DE LES BREVIAIRES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 78610 aux Bréviaires.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LES BREVIAIRES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LES BREVIAIRES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LES BREVIAIRES
COMMUNE DE LES BREVIAIRES compte 2 autorisations recensées sur la période 30/12/2017 - 02/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES BREVIAIRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LES BREVIAIRES
2 autorisations sur la période 30/12/2017 - 02/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement aux Bréviaires.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES BREVIAIRES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Route Des Haras, Les Bréviaires (78610) | PC Locaux | AB108, AB109 | 8 951 m² | 145 m² | 2018/03/02 |
| 12 Route Des Haras, Les Bréviaires (78610) | PC Locaux | AC5, AC6 | 4 140 m² | 60 m² | 2017/12/30 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LES BREVIAIRES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LES BREVIAIRES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LES BREVIAIRES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.