COMMUNE DE L'EPINE AUX BOIS - Permis d'aménager
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE L'EPINE AUX BOIS
COMMUNE DE L'EPINE AUX BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Épine-aux-Bois.
Profil et organisation
COMMUNE DE L'EPINE AUX BOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 02540 à L'EPINE-AUX-BOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE L'EPINE AUX BOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE L'EPINE AUX BOIS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE L'EPINE AUX BOIS
COMMUNE DE L'EPINE AUX BOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 30/12/2025 - 21/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE L'EPINE AUX BOIS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE DE L'EPINE AUX BOIS
2 autorisations sur la période 30/12/2025 - 21/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à L'Épine-aux-Bois.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| L Epine Aux Bois Village, L'Épine-aux-Bois (02540) | PA | 0D600 | 280 m² | 2026/04/21 |
| Rue De La Garenne, L'Épine-aux-Bois (02540) | PA | 0D600 | 280 m² | 2025/12/30 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE L'EPINE AUX BOIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE L'EPINE AUX BOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE L'EPINE AUX BOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.