2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Thuit de l'Oison.
COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 27370 au Thuit de l'Oison.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON compte 3 autorisations recensées sur la période 11/10/2022 - 13/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/10/2022 - 18/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Thuit de l'Oison. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 67 Le Village - Thuit Signol, Le Thuit de l'Oison (27370) | DP Locaux | AB165, AB73 | 5 284 m² | 10 m² | 2024/03/18 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 46 Rue Henri De Campion, Le Thuit de l'Oison (27370) | PC Locaux | AB157, AB49 | 2 234 m² | 346 m² | 2022/10/11 |
1 autorisation sur la période 13/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement au Thuit de l'Oison. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 46 Rue Henri De Campion, Le Thuit de l'Oison (27370) | PA | AB157, AB49 | 2 234 m² | 2025/01/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
