COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200054625 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/2016

Infos clés

Siège

Eure (27)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON

COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Thuit de l'Oison.

Profil et organisation

COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 27370 au Thuit de l'Oison.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2016
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON

COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON compte 3 autorisations recensées sur la période 11/10/2022 - 13/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

11/10/2022 - 13/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON

2 autorisations sur la période 11/10/2022 - 18/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Thuit de l'Oison. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
67 Le Village - Thuit Signol, Le Thuit de l'Oison (27370) DP Locaux AB165, AB73 5 284 m² 10 m² 2024/03/18
46 Rue Henri De Campion, Le Thuit de l'Oison (27370) PC Locaux AB157, AB49 2 234 m² 346 m² 2022/10/11

Permis d'aménager de COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON

1 autorisation sur la période 13/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement au Thuit de l'Oison. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
46 Rue Henri De Campion, Le Thuit de l'Oison (27370) PA AB157, AB49 2 234 m² 2025/01/13

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON

Sources des informations sur COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON ?
COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON ?
Le profil de COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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