2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
COMMUNE DE LE CHILLOU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Chillou.
COMMUNE DE LE CHILLOU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 79600 au Chillou.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LE CHILLOU compte 1 autorisation recensée sur la période 11/07/2013 - 11/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE CHILLOU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement au Chillou.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE CHILLOU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Imp Du Prieure, Le Chillou (79600) | DP Locaux | AP1175 | — | 19 m² | 2013/07/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
