2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNE DE LE BUSSEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Busseau.
COMMUNE DE LE BUSSEAU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 79240 au Busseau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LE BUSSEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 25/05/2016 - 23/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE BUSSEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/05/2016 - 23/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Busseau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE BUSSEAU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue De La Mairie, Le Busseau (79240) | PC Locaux | C1263, C1303 | 1 371 m² | 91 m² | 2025/05/23 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Rue De La Mairie, Le Busseau (79240) | PC Locaux | C1545, C1143 | 1 820 m² | 93 m² | 2016/05/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
