2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE LE BOSC DU THEIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Bosc du Theil.
COMMUNE DE LE BOSC DU THEIL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 27370 au Bosc du Theil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LE BOSC DU THEIL compte 2 autorisations recensées sur la période 09/03/2021 - 13/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE BOSC DU THEIL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 09/03/2021, répartie dans 1 commune, principalement au Bosc du Theil. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE BOSC DU THEIL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route D'elbeuf, Le Bosc du Theil (27370) | PC Locaux | AB194 | 2 002 m² | 232 m² | 2021/03/09 |
1 autorisation sur la période 13/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Bosc du Theil. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Route Du Neubourg, Le Bosc du Theil (27370) | PD | AB149 | 2 654 m² | 2023/03/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
