COMMUNE DE LE BOSC DU THEIL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE LE BOSC DU THEIL
COMMUNE DE LE BOSC DU THEIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Bosc du Theil.
Profil et organisation
COMMUNE DE LE BOSC DU THEIL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 27370 au Bosc du Theil.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LE BOSC DU THEIL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE LE BOSC DU THEIL
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LE BOSC DU THEIL
COMMUNE DE LE BOSC DU THEIL compte 2 autorisations recensées sur la période 09/03/2021 - 13/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE BOSC DU THEIL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LE BOSC DU THEIL
1 autorisation sur la période 09/03/2021, répartie dans 1 commune, principalement au Bosc du Theil. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE BOSC DU THEIL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route D'elbeuf, Le Bosc du Theil (27370) | PC Locaux | AB194 | 2 002 m² | 232 m² | 2021/03/09 |
Permis de démolir de COMMUNE DE LE BOSC DU THEIL
1 autorisation sur la période 13/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Bosc du Theil. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Route Du Neubourg, Le Bosc du Theil (27370) | PD | AB149 | 2 654 m² | 2023/03/13 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LE BOSC DU THEIL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LE BOSC DU THEIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LE BOSC DU THEIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.