2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE LE BAS SEGALA est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Bas Ségala.
COMMUNE DE LE BAS SEGALA est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12200 au Bas Ségala.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LE BAS SEGALA compte 8 autorisations recensées sur la période 30/06/2016 - 28/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE BAS SEGALA, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 30/06/2016 - 28/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Bas Ségala. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE BAS SEGALA dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourge La Bastide L Eve, Le Bas Ségala (12200) | PC Locaux | H47 | 33 m² | 124 m² | 2023/05/25 |
| La Bastide L'eveque, Le Bas Ségala (12200) | PC Locaux | H3, H1635 | 2 630 m² | 360 m² | 2023/03/06 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 18/10/2019, répartie dans 1 commune, principalement au Bas Ségala. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg La Bastide L'eveq, Le Bas Ségala (12200) | PA | H34, H35 | 4 765 m² | 2019/10/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
