COMMUNE DE LAGUENNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Laguenne-sur-Avalouze.
Profil et organisation
COMMUNE DE LAGUENNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 19150 à Laguenne-sur-Avalouze.
COMMUNE DE LAGUENNE compte 1
autorisation recensée
sur la période 08/06/2021 - 08/06/2021,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LAGUENNE, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/06/2021 - 08/06/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE LAGUENNE
1 autorisation sur la période 08/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Laguenne-sur-Avalouze.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE LAGUENNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LAGUENNE ?
COMMUNE DE LAGUENNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LAGUENNE ?
Le profil de COMMUNE DE LAGUENNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LAGUENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LAGUENNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LAGUENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.