COMMUNE DE LA ROCHE SUR GRANE - Permis de construire et DP

Active
212602775 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE LA ROCHE SUR GRANE

COMMUNE DE LA ROCHE SUR GRANE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Roche-sur-Grane.

Profil et organisation

COMMUNE DE LA ROCHE SUR GRANE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 26400 à LA ROCHE-SUR-GRANE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE LA ROCHE SUR GRANE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA ROCHE SUR GRANE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LA ROCHE SUR GRANE

COMMUNE DE LA ROCHE SUR GRANE compte 3 autorisations recensées sur la période 22/11/2013 - 10/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA ROCHE SUR GRANE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

22/11/2013 - 10/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA ROCHE SUR GRANE

3 autorisations sur la période 22/11/2013 - 10/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à La Roche-sur-Grane.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA ROCHE SUR GRANE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Village, La Roche-sur-Grane (26400) PC Locaux B336, B713 3 394 m² 30 m² 2021/12/10
Le Village, La Roche-sur-Grane (26400) PC Locaux B713 2 534 m² 146 m² 2015/06/09
Les Auches, La Roche-sur-Grane (26400) PC Logement B490 2 061 m² 77 m² 2013/11/22

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LA ROCHE SUR GRANE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE LA ROCHE SUR GRANE

Sources des informations sur COMMUNE DE LA ROCHE SUR GRANE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE LA ROCHE SUR GRANE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LA ROCHE SUR GRANE ?
COMMUNE DE LA ROCHE SUR GRANE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LA ROCHE SUR GRANE ?
Le profil de COMMUNE DE LA ROCHE SUR GRANE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LA ROCHE SUR GRANE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LA ROCHE SUR GRANE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LA ROCHE SUR GRANE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides