COMMUNE DE LA PLANCHE - Permis de construire et DP

Active
214401275 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Permis de construire et DP

7

Présentation détaillée de COMMUNE DE LA PLANCHE

COMMUNE DE LA PLANCHE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Planche.

Profil et organisation

COMMUNE DE LA PLANCHE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44140 à LA PLANCHE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE LA PLANCHE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA PLANCHE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LA PLANCHE

COMMUNE DE LA PLANCHE compte 7 autorisations recensées sur la période 06/11/2014 - 20/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA PLANCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

06/11/2014 - 20/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA PLANCHE

7 autorisations sur la période 06/11/2014 - 20/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à La Planche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA PLANCHE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Rue Du Colombier, La Planche (44140) PC Locaux AB698, ZM168 2 443 m² 145 m² 2023/12/20
Rue Du Stade, La Planche (44140) PC Locaux ZM51 15 440 m² 100 m² 2021/06/29
50 Rue De Nantes, La Planche (44140) PC Locaux AB13 1 070 m² 52 m² 2021/05/31
2 B Rue Du Stade, La Planche (44140) PC Locaux AB2, AB3 9 294 m² 178 m² 2019/03/29
50 Rue De Nantes, La Planche (44140) PC Locaux AB13 1 070 m² 82 m² 2017/06/15
2 B Rue Du Stade, La Planche (44140) DP Locaux AB2, AB3 9 294 m² 14 m² 2016/01/20
17 Rue Des Colombiers, La Planche (44140) PC Locaux AB2, AB3 9 294 m² 388 m² 2014/11/06

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LA PLANCHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE LA PLANCHE

Sources des informations sur COMMUNE DE LA PLANCHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE LA PLANCHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LA PLANCHE ?
COMMUNE DE LA PLANCHE est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LA PLANCHE ?
Le profil de COMMUNE DE LA PLANCHE recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LA PLANCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LA PLANCHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LA PLANCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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