2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNE DE LA CROIX SUR ROUDOULE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Croix-sur-Roudoule.
COMMUNE DE LA CROIX SUR ROUDOULE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 06260 à La Croix-sur-Roudoule.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LA CROIX SUR ROUDOULE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/07/2014 - 01/02/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA CROIX SUR ROUDOULE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/07/2014 - 01/02/2017, réparties dans 2 communes, principalement à La Croix-sur-Roudoule.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA CROIX SUR ROUDOULE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sanaterne Blachiere, Pierlas (06260) | PC Locaux | B18 | 10 760 m² | 260 m² | 2017/02/01 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lescoussier, La Croix-sur-Roudoule (06260) | PC Locaux | C63 | 3 135 m² | 27 m² | 2014/07/04 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
