COMMUNE DE LA CHAPELLE THIREUIL - Permis de construire et DP
CesséeSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Deux-Sèvres (79)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de COMMUNE DE LA CHAPELLE THIREUIL
COMMUNE DE LA CHAPELLE THIREUIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beugnon-Thireuil.
Profil et organisation
COMMUNE DE LA CHAPELLE THIREUIL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 79130 BEUGNON-THIREUIL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LA CHAPELLE THIREUIL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA CHAPELLE THIREUIL
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LA CHAPELLE THIREUIL
COMMUNE DE LA CHAPELLE THIREUIL compte 2 autorisations recensées sur la période 05/09/2013 - 15/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA CHAPELLE THIREUIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA CHAPELLE THIREUIL
2 autorisations sur la période 05/09/2013 - 15/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Beugnon-Thireuil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA CHAPELLE THIREUIL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Imp Des Jardins, Beugnon-Thireuil (79130) | PC Locaux | A120, A119 | — | 195 m² | 2017/09/15 |
| 16 Rue Stade, Beugnon-Thireuil (79130) | PC Locaux | A103 | 1 520 m² | 54 m² | 2013/09/05 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LA CHAPELLE THIREUIL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LA CHAPELLE THIREUIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LA CHAPELLE THIREUIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.