COMMUNE DE LA CHAPELLE SUR COISE - Autorisations d'urbanisme

Active
216900423 | Commune | PME | Créée le 01/03/1983
2
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Fiche d'identité

Dénomination
COMMUNE DE LA CHAPELLE SUR COISE
SIREN
216 900 423
SIRET siège
216 900 423 00015
Forme juridique
Commune
Catégorie
PME
Activité (NAF)
84.11Z
Date de création
01/03/1983
Effectif
10-19 salariés
État administratif
Active
ESS
Non
Société à mission
-
Employeur
-
Première autorisation
07/05/2019
Dernière autorisation
30/12/2025

Siège social

Adresse
15 MONTEE DES ANCIENS COMBATTANTS
Commune
69590 LA CHAPELLE-SUR-COISE
Département
Rhône

Permis de construire de COMMUNE DE LA CHAPELLE SUR COISE

2 autorisations

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
25 Bi Impasse Chante Le Vent, La Chapelle-sur-Coise (69590) PC Locaux A381 357 m² 50 m² 2025/12/30
Rue Du Mini-Golf, La Chapelle-sur-Coise (69590) PC Locaux A758 4 933 m² 376 m² 2019/05/07

Permis d'aménager de COMMUNE DE LA CHAPELLE SUR COISE

0 autorisations

Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.

Permis de démolir de COMMUNE DE LA CHAPELLE SUR COISE

0 autorisations

Aucun permis de démolir pour ce demandeur.

Communes principales

À propos des données

Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.