COMMUNE DE LA CHAPELLE-HERMIER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
218500544 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE LA CHAPELLE-HERMIER

COMMUNE DE LA CHAPELLE-HERMIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-Hermier.

Profil et organisation

COMMUNE DE LA CHAPELLE-HERMIER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85220 à LA CHAPELLE-HERMIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE LA CHAPELLE-HERMIER
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE LA CHAPELLE-HERMIER

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LA CHAPELLE-HERMIER

COMMUNE DE LA CHAPELLE-HERMIER compte 3 autorisations recensées sur la période 29/09/2017 - 20/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA CHAPELLE-HERMIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

29/09/2017 - 20/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA CHAPELLE-HERMIER

2 autorisations sur la période 29/09/2017 - 03/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Hermier. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA CHAPELLE-HERMIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
17 Te Rue De Lattre De Tassigny, La Chapelle-Hermier (85220) PC Locaux AB230 5 280 m² 35 m² 2021/06/03
Rue Du Stade, La Chapelle-Hermier (85220) PC Locaux AB359, B742 27 227 m² 181 m² 2017/09/29

Permis d'aménager de COMMUNE DE LA CHAPELLE-HERMIER

1 autorisation sur la période 20/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Hermier. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Lande De La Croisee, La Chapelle-Hermier (85220) PA B2, B329 34 927 m² 2021/07/20

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LA CHAPELLE-HERMIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE LA CHAPELLE-HERMIER

Sources des informations sur COMMUNE DE LA CHAPELLE-HERMIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE LA CHAPELLE-HERMIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LA CHAPELLE-HERMIER ?
COMMUNE DE LA CHAPELLE-HERMIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LA CHAPELLE-HERMIER ?
Le profil de COMMUNE DE LA CHAPELLE-HERMIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LA CHAPELLE-HERMIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LA CHAPELLE-HERMIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LA CHAPELLE-HERMIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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