2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE LA BUSSIERE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Bussière.
COMMUNE DE LA BUSSIERE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 86310 à La Bussière.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LA BUSSIERE compte 6 autorisations recensées sur la période 18/06/2014 - 14/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA BUSSIERE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 18/06/2014 - 31/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à La Bussière. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA BUSSIERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Font, La Bussière (86310) | PC Locaux | ZK73 | 1 553 m² | 133 m² | 2024/05/31 |
4 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Bertholiere, La Bussière (86310) | PC Locaux | E760, E722 | 81 995 m² | 381 m² | 2014/12/15 |
| La Bertholiere, La Bussière (86310) | PC Locaux | E759, E722 | 58 735 m² | 96 m² | 2014/06/18 |
| La Bertholiere, La Bussière (86310) | PC Locaux | E690, E691 | 19 088 m² | 193 m² | 2014/06/18 |
| La Bertholiere, La Bussière (86310) | PC Locaux | E722, E692 | 20 279 m² | 337 m² | 2014/06/18 |
1 autorisation sur la période 14/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à La Bussière. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De La Vallee Des Boi, La Bussière (86310) | PA | YB156, YB153 | 5 688 m² | 2024/08/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
