COMMUNE DE LA BUISSE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE LA BUISSE
COMMUNE DE LA BUISSE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Buisse.
Profil et organisation
COMMUNE DE LA BUISSE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38500 à LA BUISSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LA BUISSE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE LA BUISSE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LA BUISSE
COMMUNE DE LA BUISSE compte 6 autorisations recensées sur la période 10/09/2014 - 05/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA BUISSE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA BUISSE
4 autorisations sur la période 10/09/2014 - 17/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à La Buisse. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA BUISSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Chantabot, La Buisse (38500) | PC Locaux | E1288, E1410 | 15 622 m² | 700 m² | 2022/11/17 |
| Rue Des Ecoles, La Buisse (38500) | PC Locaux | E1288, E1410 | 15 622 m² | 452 m² | 2022/08/25 |
| 299 Route De Grenoble, La Buisse (38500) | PC Locaux | E1897, E1906 | 2 281 m² | 514 m² | 2021/08/10 |
| Rue Des Ecoles, La Buisse (38500) | DP Locaux | E217, E216 | 685 m² | 19 m² | 2014/09/10 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE LA BUISSE
1 autorisation sur la période 05/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à La Buisse. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, La Buisse (38500) | PA | — | — | 2024/07/05 |
Permis de démolir de COMMUNE DE LA BUISSE
1 autorisation sur la période 19/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à La Buisse. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ecoles, La Buisse (38500) | PD | E1903 | 3 844 m² | 2016/02/19 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LA BUISSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LA BUISSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LA BUISSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.