COMMUNE DE LA BOISSIERE-SUR-EVRE - Permis de construire et DP

Cessée
214900334 Commune et commune nouvelle Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE LA BOISSIERE-SUR-EVRE

COMMUNE DE LA BOISSIERE-SUR-EVRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montrevault-sur-Èvre.

Profil et organisation

COMMUNE DE LA BOISSIERE-SUR-EVRE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 49110 à Montrevault-sur-Èvre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE LA BOISSIERE-SUR-EVRE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA BOISSIERE-SUR-EVRE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LA BOISSIERE-SUR-EVRE

COMMUNE DE LA BOISSIERE-SUR-EVRE compte 1 autorisation recensée sur la période 29/01/2015 - 29/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA BOISSIERE-SUR-EVRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/01/2015 - 29/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA BOISSIERE-SUR-EVRE

1 autorisation sur la période 29/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Montrevault-sur-Èvre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA BOISSIERE-SUR-EVRE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LA BOISSIERE-SUR-EVRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE LA BOISSIERE-SUR-EVRE

Sources des informations sur COMMUNE DE LA BOISSIERE-SUR-EVRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE LA BOISSIERE-SUR-EVRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LA BOISSIERE-SUR-EVRE ?
COMMUNE DE LA BOISSIERE-SUR-EVRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LA BOISSIERE-SUR-EVRE ?
Le profil de COMMUNE DE LA BOISSIERE-SUR-EVRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LA BOISSIERE-SUR-EVRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LA BOISSIERE-SUR-EVRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LA BOISSIERE-SUR-EVRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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