2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE KOENIGSMACKER est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Kœnigsmacker.
COMMUNE DE KOENIGSMACKER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57970 à Kœnigsmacker.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE KOENIGSMACKER compte 4 autorisations recensées sur la période 14/03/2013 - 15/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE KOENIGSMACKER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 14/03/2013 - 15/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Kœnigsmacker. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE KOENIGSMACKER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Pere Scheill, Kœnigsmacker (57970) | PC Locaux | 6182, 6188 | — | 7 m² | 2015/05/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 04/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Kœnigsmacker. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Benassay, Kœnigsmacker (57970) | PA | 1428, 1433 | — | 2013/04/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
