Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Kaysersberg Vignoble (68240) | PA | — | — | 2025/09/29 |
COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE - Permis d'aménager
Active
200052603
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/2016
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE
COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Kaysersberg Vignoble.
Profil et organisation
COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 68240 à Kaysersberg Vignoble.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- Section NAF
- O - Administration publique
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE
COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE compte 1 autorisation recensée sur la période 29/09/2025 - 29/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/09/2025 - 29/09/2025
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE
1 autorisation sur la période 29/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Kaysersberg Vignoble.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE DE MULHOUSE
SIREN 216802249
Même département de siège
95 autorisations
58 PC
5 PA
32 PD
COMMUNE DE COLMAR
SIREN 216800664
Même département de siège
65 autorisations
33 PC
8 PA
24 PD
COMMUNE DE SAINT-LOUIS
SIREN 216802975
Même département de siège
35 autorisations
14 PC
1 PA
20 PD
COMMUNE DE GUEBWILLER
SIREN 216801126
Même département de siège
32 autorisations
18 PC
6 PA
8 PD
COMMUNE DE HUNINGUE
SIREN 216801498
Même département de siège
25 autorisations
8 PC
2 PA
15 PD
COMMUNE DE RIEDISHEIM
SIREN 216802710
Même département de siège
21 autorisations
9 PC
12 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE ?
COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE ?
Le profil de COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable