COMMUNE DE KAPPELKINGER - Autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE KAPPELKINGER
COMMUNE DE KAPPELKINGER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Kappelkinger.
Profil et organisation
COMMUNE DE KAPPELKINGER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57430 à KAPPELKINGER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE KAPPELKINGER
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE KAPPELKINGER
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE KAPPELKINGER
COMMUNE DE KAPPELKINGER compte 2 autorisations recensées sur la période 29/11/2017 - 11/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE KAPPELKINGER, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE DE KAPPELKINGER
1 autorisation sur la période 29/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Kappelkinger. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Alouettes Wiesgrube, Kappelkinger (57430) | PA | 35213 | — | 2017/11/29 |
Permis de démolir de COMMUNE DE KAPPELKINGER
1 autorisation sur la période 11/01/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Kappelkinger. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Ferme, Kappelkinger (57430) | PD | 0144 | 204 m² | 2019/01/11 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE KAPPELKINGER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE KAPPELKINGER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE KAPPELKINGER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.