3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE JAYAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jayac.
COMMUNE DE JAYAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 24590 à Jayac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE JAYAC compte 3 autorisations recensées sur la période 24/09/2015 - 05/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE JAYAC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/09/2015 - 05/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Jayac. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE JAYAC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 144 Route Des Saveurs, Jayac (24590) | PC Logement | AR59 | 247 m² | 247 m² | 2025/05/05 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Jayac (24590) | PC Locaux | AR288, AR62 | 1 881 m² | 56 m² | 2015/09/24 |
1 autorisation sur la période 09/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Jayac. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Jayac (24590) | PA | AR289 | — | 2019/12/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.