COMMUNE DE JARNOSSE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de COMMUNE DE JARNOSSE
COMMUNE DE JARNOSSE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Jarnosse.
Profil et organisation
COMMUNE DE JARNOSSE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42460 à JARNOSSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE JARNOSSE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE JARNOSSE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE JARNOSSE
COMMUNE DE JARNOSSE compte 6 autorisations recensées sur la période 05/08/2014 - 30/01/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE JARNOSSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE JARNOSSE
6 autorisations sur la période 05/08/2014 - 30/01/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Jarnosse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE JARNOSSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1770 Chem Du Tique, Boyer (42460) | PC Logement | A885 | — | 83 m² | 2026/01/30 |
| 107 A Rue De L'eglise, Jarnosse (42460) | PC Logement | C419, C499 | 2 460 m² | 114 m² | 2026/01/29 |
| 107 A Rue De L'eglise, Jarnosse (42460) | DP Locaux | C499 | 391 m² | 10 m² | 2022/07/29 |
| 81 Imp Du Clos Des Jardins, Villers (42460) | PC Logement | AN1031 | 747 m² | 92 m² | 2018/12/01 |
| Impasse Julien Vachet, Riorges (42153) | PC Logement | AI136 | 375 m² | 92 m² | 2015/03/09 |
| Adresse Non Renseignée, Jarnosse (42460) | PC Logement | D53 | 37 920 m² | 95 m² | 2014/08/05 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE JARNOSSE
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE JARNOSSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE JARNOSSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.