COMMUNE DE HUISSEAU SUR MAUVES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
214501678 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Loiret (45)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE HUISSEAU SUR MAUVES

COMMUNE DE HUISSEAU SUR MAUVES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Huisseau-sur-Mauves.

Profil et organisation

COMMUNE DE HUISSEAU SUR MAUVES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 45130 à HUISSEAU-SUR-MAUVES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE HUISSEAU SUR MAUVES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE HUISSEAU SUR MAUVES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE HUISSEAU SUR MAUVES

COMMUNE DE HUISSEAU SUR MAUVES compte 3 autorisations recensées sur la période 15/11/2015 - 23/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE HUISSEAU SUR MAUVES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

15/11/2015 - 23/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE HUISSEAU SUR MAUVES

2 autorisations sur la période 15/11/2015 - 27/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Huisseau-sur-Mauves. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE HUISSEAU SUR MAUVES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Huisseau-sur-Mauves (45130) PC Locaux 63 m² 2019/06/27
79 Rue Du Parc, Huisseau-sur-Mauves (45130) PC Locaux AT57 1 156 m² 58 m² 2015/11/15

Permis d'aménager de COMMUNE DE HUISSEAU SUR MAUVES

1 autorisation sur la période 23/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Huisseau-sur-Mauves. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Allee Des Uxellois, Huisseau-sur-Mauves (45130) PA ZR19, ZR22 30 821 m² 2022/08/23

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE HUISSEAU SUR MAUVES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE HUISSEAU SUR MAUVES

Sources des informations sur COMMUNE DE HUISSEAU SUR MAUVES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE HUISSEAU SUR MAUVES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE HUISSEAU SUR MAUVES ?
COMMUNE DE HUISSEAU SUR MAUVES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE HUISSEAU SUR MAUVES ?
Le profil de COMMUNE DE HUISSEAU SUR MAUVES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE HUISSEAU SUR MAUVES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE HUISSEAU SUR MAUVES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE HUISSEAU SUR MAUVES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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