COMMUNE DE HOTTOT LES BAGUES - Permis d'aménager
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE HOTTOT LES BAGUES
COMMUNE DE HOTTOT LES BAGUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hottot-les-Bagues.
Profil et organisation
COMMUNE DE HOTTOT LES BAGUES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 14250 à HOTTOT-LES-BAGUES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE HOTTOT LES BAGUES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE HOTTOT LES BAGUES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE HOTTOT LES BAGUES
COMMUNE DE HOTTOT LES BAGUES compte 2 autorisations recensées sur la période 14/12/2021 - 14/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE HOTTOT LES BAGUES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE DE HOTTOT LES BAGUES
2 autorisations sur la période 14/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Hottot-les-Bagues.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Aux Filles, Hottot-les-Bagues (14250) | PA | A263, A265 | — | 2021/12/14 |
| Rue Aux Filles, Hottot-les-Bagues (14250) | PA | AB120 | 11 555 m² | 2021/12/14 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE HOTTOT LES BAGUES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE HOTTOT LES BAGUES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE HOTTOT LES BAGUES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.