2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE HOTTOT LES BAGUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hottot-les-Bagues.
COMMUNE DE HOTTOT LES BAGUES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 14250 à Hottot-les-Bagues.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE HOTTOT LES BAGUES compte 2 autorisations recensées sur la période 14/12/2021 - 14/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE HOTTOT LES BAGUES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Hottot-les-Bagues.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Aux Filles, Hottot-les-Bagues (14250) | PA | A263, A265 | — | 2021/12/14 |
| Rue Aux Filles, Hottot-les-Bagues (14250) | PA | AB120 | 11 555 m² | 2021/12/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
