COMMUNE DE HAUTVILLERS OUVILLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE HAUTVILLERS OUVILLE
COMMUNE DE HAUTVILLERS OUVILLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Hautvillers-Ouville.
Profil et organisation
COMMUNE DE HAUTVILLERS OUVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 80132 à HAUTVILLERS-OUVILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE HAUTVILLERS OUVILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE HAUTVILLERS OUVILLE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE HAUTVILLERS OUVILLE
COMMUNE DE HAUTVILLERS OUVILLE compte 3 autorisations recensées sur la période 30/06/2017 - 27/08/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE HAUTVILLERS OUVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE HAUTVILLERS OUVILLE
3 autorisations sur la période 30/06/2017 - 27/08/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Hautvillers-Ouville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE HAUTVILLERS OUVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Montchatonnière, Tourville-sur-Sienne (50200) | PC Logement | ZL204, ZL206 | 1 113 m² | 85 m² | 2025/08/27 |
| Rue De L'eglise, Hautvillers-Ouville (80132) | PC Locaux | B601, B224 | 3 259 m² | 293 m² | 2020/11/24 |
| 2 Rue Du Pave, Ouville (50210) | PC Mixte | ZI245 | — | 884 m² | 2017/06/30 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE HAUTVILLERS OUVILLE
3 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à COMMUNE DE HAUTVILLERS OUVILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE HAUTVILLERS OUVILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.