COMMUNE DE GRUSON - Permis de construire et DP

Active
215902750 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE GRUSON

COMMUNE DE GRUSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gruson.

Profil et organisation

COMMUNE DE GRUSON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 59152 à GRUSON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE GRUSON
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE GRUSON

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE GRUSON

COMMUNE DE GRUSON compte 2 autorisations recensées sur la période 11/04/2019 - 01/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE GRUSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/04/2019 - 01/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE GRUSON

2 autorisations sur la période 11/04/2019 - 01/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Gruson.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE GRUSON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Du Cimetiere, Gruson (59152) PC Locaux A1633, A1362 7 392 m² 140 m² 2023/09/01
Le Village, Gruson (59152) PC Locaux A220, A1365 4 934 m² 956 m² 2019/04/11

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE GRUSON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE GRUSON

Sources des informations sur COMMUNE DE GRUSON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE GRUSON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE GRUSON ?
COMMUNE DE GRUSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE GRUSON ?
Le profil de COMMUNE DE GRUSON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE GRUSON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE GRUSON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE GRUSON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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