COMMUNE DE GENILAC - Permis de construire et DP

Active
214202251 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de COMMUNE DE GENILAC

COMMUNE DE GENILAC est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Genilac.

Profil et organisation

COMMUNE DE GENILAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42800 à GENILAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE GENILAC
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE GENILAC

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE GENILAC

COMMUNE DE GENILAC compte 6 autorisations recensées sur la période 10/02/2014 - 24/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE GENILAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

10/02/2014 - 24/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE GENILAC

6 autorisations sur la période 10/02/2014 - 24/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Genilac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE GENILAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Place De L'eglise, Genilac (42800) DP Locaux 0A443 570 m² 84 m² 2026/02/24
19 Allee Des Bourdonnes, Genilac (42800) PC Locaux B1372, B1377 13 113 m² 28 m² 2024/08/28
Allee Des Bourdonnes, Genilac (42800) DP Locaux B492 1 440 m² 18 m² 2022/10/10
Route De La Gare Grand Pre, Genilac (42800) PC Locaux AB1 6 226 m² 388 m² 2022/08/11
Croix Bonnard, Genilac (42800) PC Locaux B112, B1304 3 770 m² 1 639 m² 2018/06/28
Rte De La Gare La Cula, Genilac (42800) PC Locaux AA104 3 940 m² 34 m² 2014/02/10

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE GENILAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE GENILAC

Sources des informations sur COMMUNE DE GENILAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE GENILAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE GENILAC ?
COMMUNE DE GENILAC est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE GENILAC ?
Le profil de COMMUNE DE GENILAC recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE GENILAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE GENILAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE GENILAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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