2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
3
COMMUNE DE FORGES LES BAINS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Forges-les-Bains.
COMMUNE DE FORGES LES BAINS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 91470 à Forges-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE FORGES LES BAINS compte 8 autorisations recensées sur la période 15/11/2015 - 18/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FORGES LES BAINS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 24/06/2016 - 27/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Forges-les-Bains. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE FORGES LES BAINS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Vaux, Forges-les-Bains (91470) | PC Locaux | C1514, C1516 | 2 386 m² | 477 m² | 2016/06/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 15/11/2015 - 18/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Forges-les-Bains. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 52 Rue Du General Leclerc, Forges-les-Bains (91470) | PD | AH311, AH87 | 53 121 m² | 2026/06/18 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 52 Rue Du General Leclerc, Forges-les-Bains (91470) | PD | A311 | 3 600 m² | 2023/06/30 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 21 Rue Du General Leclerc, Forges-les-Bains (91470) | PD | C1403 | 5 595 m² | 2015/11/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
