COMMUNE DE FLEURY SUR ORNE - Permis de construire et DP

Active
211402714 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE FLEURY SUR ORNE

COMMUNE DE FLEURY SUR ORNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fleury-sur-Orne.

Profil et organisation

COMMUNE DE FLEURY SUR ORNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 14123 à FLEURY-SUR-ORNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE FLEURY SUR ORNE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE FLEURY SUR ORNE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE FLEURY SUR ORNE

COMMUNE DE FLEURY SUR ORNE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/12/2017 - 11/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FLEURY SUR ORNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/12/2017 - 11/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE FLEURY SUR ORNE

2 autorisations sur la période 06/12/2017 - 11/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Fleury-sur-Orne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE FLEURY SUR ORNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Rue François Mitterrand, Fleury-sur-Orne (14123) PC Locaux AO85, AO83 4 084 m² 1 531 m² 2026/05/11
Rte D Harcourt, Fleury-sur-Orne (14123) PC Locaux AO83, AO84 3 514 m² 2017/12/06

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE FLEURY SUR ORNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE FLEURY SUR ORNE

Sources des informations sur COMMUNE DE FLEURY SUR ORNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE FLEURY SUR ORNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE FLEURY SUR ORNE ?
COMMUNE DE FLEURY SUR ORNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE FLEURY SUR ORNE ?
Le profil de COMMUNE DE FLEURY SUR ORNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE FLEURY SUR ORNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE FLEURY SUR ORNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE FLEURY SUR ORNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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