2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE FLEURIEUX SUR L ARBRESLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fleurieux-sur-l'Arbresle.
COMMUNE DE FLEURIEUX SUR L ARBRESLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69210 à Fleurieux-sur-l'Arbresle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE FLEURIEUX SUR L ARBRESLE compte 5 autorisations recensées sur la période 27/10/2016 - 28/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FLEURIEUX SUR L ARBRESLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 27/11/2018 - 28/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Fleurieux-sur-l'Arbresle. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE FLEURIEUX SUR L ARBRESLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Paris - Route Du Pont D Lot A, Fleurieux-sur-l'Arbresle (69210) | PC Locaux | AV76 | 2 151 m² | 333 m² | 2019/05/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 27/10/2016 - 04/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Fleurieux-sur-l'Arbresle. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Gare - Chemin Du Pinot, Fleurieux-sur-l'Arbresle (69210) | PA | AO72 | 17 335 m² | 2016/11/04 |
| 133 Route De Bel Air, Fleurieux-sur-l'Arbresle (69210) | PA | BD68 | 26 852 m² | 2016/10/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
