COMMUNE DE FENIERS - Permis de construire et DP

Active
212308001 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1983

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE FENIERS

COMMUNE DE FENIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Féniers.

Profil et organisation

COMMUNE DE FENIERS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 23100 à FENIERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE FENIERS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE FENIERS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE FENIERS

COMMUNE DE FENIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 09/08/2015 - 27/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FENIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/08/2015 - 27/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE FENIERS

2 autorisations sur la période 09/08/2015 - 27/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Féniers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE FENIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Gasneclaire, Féniers (23100) DP Locaux A525 43 335 m² 18 m² 2018/07/27
Le Bourg, Féniers (23100) DP Locaux AB82, AB81 2 740 m² 6 m² 2015/08/09

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE FENIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE FENIERS

Sources des informations sur COMMUNE DE FENIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE FENIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE FENIERS ?
COMMUNE DE FENIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE FENIERS ?
Le profil de COMMUNE DE FENIERS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE FENIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE FENIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE FENIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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