COMMUNE DE ESQUIEZE SERE - Autorisations d'urbanisme

Active
216501684 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Total autorisations

2

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE ESQUIEZE SERE

COMMUNE DE ESQUIEZE SERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Esquièze-Sère.

Profil et organisation

COMMUNE DE ESQUIEZE SERE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 65120 à ESQUIEZE-SERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE ESQUIEZE SERE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE ESQUIEZE SERE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ESQUIEZE SERE

COMMUNE DE ESQUIEZE SERE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/12/2015 - 05/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ESQUIEZE SERE, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/12/2015 - 05/07/2019

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de COMMUNE DE ESQUIEZE SERE

1 autorisation sur la période 05/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Esquièze-Sère. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Eth Marcadaou, Esquièze-Sère (65120) PA B940, B569 7 008 m² 2019/07/05

Permis de démolir de COMMUNE DE ESQUIEZE SERE

1 autorisation sur la période 04/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Esquièze-Sère. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Carrere Deths Carroutets, Esquièze-Sère (65120) PD A416 2015/12/04

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ESQUIEZE SERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE ESQUIEZE SERE

Sources des informations sur COMMUNE DE ESQUIEZE SERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE ESQUIEZE SERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE ESQUIEZE SERE ?
COMMUNE DE ESQUIEZE SERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE ESQUIEZE SERE ?
Le profil de COMMUNE DE ESQUIEZE SERE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE ESQUIEZE SERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE ESQUIEZE SERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE ESQUIEZE SERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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