2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE EPINIAC est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Epiniac.
COMMUNE DE EPINIAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 35120 à Epiniac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE EPINIAC compte 4 autorisations recensées sur la période 17/07/2017 - 04/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE EPINIAC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/07/2017 - 04/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Epiniac. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE EPINIAC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Bis Rue Des Artisans, Epiniac (35120) | PC Locaux | AB220, AB221 | 515 m² | 127 m² | 2019/04/01 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue De La Motte, Epiniac (35120) | PC Locaux | AB198, AB199 | 2 134 m² | 5 m² | 2017/07/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 05/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Epiniac. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Courtil De La Fontaine, Epiniac (35120) | PA | A1142, A987 | 16 820 m² | 2019/07/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
