Présentation détaillée de COMMUNE DE EGLISENEUVE PRES BILLOM
COMMUNE DE EGLISENEUVE PRES BILLOM est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Égliseneuve-près-Billom.
Profil et organisation
COMMUNE DE EGLISENEUVE PRES BILLOM est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 63160 à Égliseneuve-près-Billom.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
COMMUNE DE EGLISENEUVE PRES BILLOM
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE EGLISENEUVE PRES BILLOM
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE EGLISENEUVE PRES BILLOM
COMMUNE DE EGLISENEUVE PRES BILLOM compte 8
autorisations recensées
sur la période 04/01/2014 - 21/05/2026,
dans 5
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE EGLISENEUVE PRES BILLOM, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
8
Période couverte
04/01/2014 - 21/05/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
5 communes
Permis de construire et DP de COMMUNE DE EGLISENEUVE PRES BILLOM
7 autorisations sur la période 04/01/2014 - 21/05/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Billom. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE EGLISENEUVE PRES BILLOM dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNE DE EGLISENEUVE PRES BILLOM
1 autorisation sur la période 15/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Égliseneuve-près-Billom. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNE DE EGLISENEUVE PRES BILLOM
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE EGLISENEUVE PRES BILLOM
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE EGLISENEUVE PRES BILLOM
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE EGLISENEUVE PRES BILLOM ?
COMMUNE DE EGLISENEUVE PRES BILLOM est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE EGLISENEUVE PRES BILLOM ?
Le profil de COMMUNE DE EGLISENEUVE PRES BILLOM recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE EGLISENEUVE PRES BILLOM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE EGLISENEUVE PRES BILLOM concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE EGLISENEUVE PRES BILLOM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.