COMMUNE DE DIANE CAPELLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE DIANE CAPELLE
COMMUNE DE DIANE CAPELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Diane-Capelle.
Profil et organisation
COMMUNE DE DIANE CAPELLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57830 à DIANE-CAPELLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE DIANE CAPELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE DIANE CAPELLE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE DIANE CAPELLE
COMMUNE DE DIANE CAPELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/12/2020 - 08/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DIANE CAPELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE DIANE CAPELLE
2 autorisations sur la période 02/12/2020 - 08/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Diane-Capelle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE DIANE CAPELLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bas Du Bacon, Diane-Capelle (57830) | PC Logement | 06188, 06189 | 563 m² | 45 m² | 2025/10/08 |
| 25 Rue Principale, Diane-Capelle (57830) | PC Mixte | 02133, 02135 | 1 812 m² | 456 m² | 2020/12/02 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE DIANE CAPELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE DIANE CAPELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE DIANE CAPELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.