2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNE DE DIANE CAPELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Diane-Capelle.
COMMUNE DE DIANE CAPELLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57830 à Diane-Capelle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE DIANE CAPELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/12/2020 - 08/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DIANE CAPELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/12/2020 - 08/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Diane-Capelle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE DIANE CAPELLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bas Du Bacon, Diane-Capelle (57830) | PC Logement | 06188, 06189 | 563 m² | 45 m² | 2025/10/08 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 25 Rue Principale, Diane-Capelle (57830) | PC Mixte | 02133, 02135 | 1 812 m² | 456 m² | 2020/12/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
