2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
COMMUNE DE DENEUVRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Deneuvre.
COMMUNE DE DENEUVRE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 54120 à Deneuvre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE DENEUVRE compte 3 autorisations recensées sur la période 20/04/2015 - 29/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DENEUVRE, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/02/2023 - 29/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Deneuvre. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Devant La Vigne, Deneuvre (54120) | PA | AM65 | 5 161 m² | 2023/09/29 |
| Rue Du Bacha, Deneuvre (54120) | PA | AD427 | 319 m² | 2023/02/07 |
1 autorisation sur la période 20/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Deneuvre. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Halles, Deneuvre (54120) | PD | AD1091 | — | 2015/04/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
