COMMUNE DE DENEUVRE - Autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE DENEUVRE
COMMUNE DE DENEUVRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Deneuvre.
Profil et organisation
COMMUNE DE DENEUVRE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 54120 à DENEUVRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE DENEUVRE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE DENEUVRE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE DENEUVRE
COMMUNE DE DENEUVRE compte 3 autorisations recensées sur la période 20/04/2015 - 29/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DENEUVRE, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE DE DENEUVRE
2 autorisations sur la période 07/02/2023 - 29/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Deneuvre. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Devant La Vigne, Deneuvre (54120) | PA | AM65 | 5 161 m² | 2023/09/29 |
| Rue Du Bacha, Deneuvre (54120) | PA | AD427 | 319 m² | 2023/02/07 |
Permis de démolir de COMMUNE DE DENEUVRE
1 autorisation sur la période 20/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Deneuvre. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Halles, Deneuvre (54120) | PD | AD1091 | — | 2015/04/20 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE DENEUVRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE DENEUVRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE DENEUVRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.