Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De L Eglise, Deneuille-les-Mines (03170) | PA | F253 | — | 2023/01/17 |
COMMUNE DE DENEUILLE LES MINES - Permis d'aménager
Active
210300976
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/03/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE DENEUILLE LES MINES
COMMUNE DE DENEUILLE LES MINES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Deneuille-les-Mines.
Profil et organisation
COMMUNE DE DENEUILLE LES MINES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 03170 à Deneuille-les-Mines.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE DENEUILLE LES MINES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE DENEUILLE LES MINES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE DENEUILLE LES MINES
COMMUNE DE DENEUILLE LES MINES compte 1 autorisation recensée sur la période 17/01/2023 - 17/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DENEUILLE LES MINES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/01/2023 - 17/01/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE DENEUILLE LES MINES
1 autorisation sur la période 17/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Deneuille-les-Mines.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE DENEUILLE LES MINES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE DENEUILLE LES MINES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE DE MONTLUCON
SIREN 210301859
Même département de siège
36 autorisations
17 PC
4 PA
15 PD
DEPARTEMENT DE L ALLIER
SIREN 220300016
Même département de siège
34 autorisations
30 PC
1 PA
3 PD
COMMUNE DE VICHY
SIREN 210303103
Même département de siège
30 autorisations
6 PC
4 PA
20 PD
COMMUNE DE SAINT POURCAIN SUR SIOULE
SIREN 210302543
Même département de siège
22 autorisations
10 PC
8 PA
4 PD
COMMUNE DE MOULINS
SIREN 210301909
Même département de siège
19 autorisations
10 PC
8 PA
1 PD
COMMUNE DE GANNAT
SIREN 210301180
Même département de siège
17 autorisations
5 PC
4 PA
8 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE DENEUILLE LES MINES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE DENEUILLE LES MINES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE DENEUILLE LES MINES ?
COMMUNE DE DENEUILLE LES MINES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE DENEUILLE LES MINES ?
Le profil de COMMUNE DE DENEUILLE LES MINES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE DENEUILLE LES MINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE DENEUILLE LES MINES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE DENEUILLE LES MINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable