COMMUNE DE CURNIER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE CURNIER
COMMUNE DE CURNIER est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Curnier.
Profil et organisation
COMMUNE DE CURNIER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 26110 à CURNIER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CURNIER
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CURNIER
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CURNIER
COMMUNE DE CURNIER compte 5 autorisations recensées sur la période 25/08/2016 - 12/09/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CURNIER, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CURNIER
3 autorisations sur la période 25/08/2016 - 14/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Curnier. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CURNIER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Lentillieres, Curnier (26110) | PC Locaux | A308 | 2 400 m² | 23 m² | 2023/02/14 |
| Le Village, Curnier (26110) | PC Mixte | C227 | 120 m² | 136 m² | 2017/07/28 |
| 42 Avenue De La Résistance, Mirabel-aux-Baronnies (26110) | PC Locaux | F967 | — | 273 m² | 2016/08/25 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE CURNIER
1 autorisation sur la période 12/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Curnier. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Voie Communale N 4, Curnier (26110) | PA | B22, B144 | — | 2025/09/12 |
Permis de démolir de COMMUNE DE CURNIER
1 autorisation sur la période 14/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Curnier. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Village, Curnier (26110) | PD | C633 | — | 2019/05/14 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CURNIER
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CURNIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CURNIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.