COMMUNE DE CURAN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
211203070 Commune et commune nouvelle PME Créée le 02/12/1952

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE CURAN

COMMUNE DE CURAN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Curan.

Profil et organisation

COMMUNE DE CURAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12410 à CURAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CURAN
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
02/12/1952
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CURAN

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CURAN

COMMUNE DE CURAN compte 3 autorisations recensées sur la période 18/03/2016 - 09/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CURAN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

18/03/2016 - 09/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CURAN

2 autorisations sur la période 04/05/2021 - 09/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Curan. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CURAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De La Fabregue, Curan (12410) PC Locaux K379 10 079 m² 84 m² 2022/05/09
Route De La Fabregue Les Vayssieres, Curan (12410) PC Locaux K379 10 079 m² 65 m² 2021/05/04

Permis de démolir de COMMUNE DE CURAN

1 autorisation sur la période 18/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Curan. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Place Du Tilleul, Curan (12410) PD AB312, AB313 2016/03/18

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CURAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CURAN

Sources des informations sur COMMUNE DE CURAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CURAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CURAN ?
COMMUNE DE CURAN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CURAN ?
Le profil de COMMUNE DE CURAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CURAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CURAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CURAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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