COMMUNE DE CRUX LA VILLE - Permis de construire et DP

Active
215800921 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE CRUX LA VILLE

COMMUNE DE CRUX LA VILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Crux-la-Ville.

Profil et organisation

COMMUNE DE CRUX LA VILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 58330 CRUX-LA-VILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CRUX LA VILLE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CRUX LA VILLE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CRUX LA VILLE

COMMUNE DE CRUX LA VILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/08/2016 - 19/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CRUX LA VILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/08/2016 - 19/05/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CRUX LA VILLE

2 autorisations sur la période 12/08/2016 - 19/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Crux-la-Ville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CRUX LA VILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Crux-la-Ville (58330) PC Locaux AB40 121 m² 2017/05/19
4 Rue Docteur L Eveille, Crux-la-Ville (58330) PC Locaux AB40 1 860 m² 77 m² 2016/08/12

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CRUX LA VILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CRUX LA VILLE

Sources des informations sur COMMUNE DE CRUX LA VILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CRUX LA VILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CRUX LA VILLE ?
COMMUNE DE CRUX LA VILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CRUX LA VILLE ?
Le profil de COMMUNE DE CRUX LA VILLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CRUX LA VILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CRUX LA VILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CRUX LA VILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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