COMMUNE DE COZES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE COZES
COMMUNE DE COZES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cozes.
Profil et organisation
COMMUNE DE COZES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 17120 à COZES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE COZES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE COZES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE COZES
COMMUNE DE COZES compte 6 autorisations recensées sur la période 08/04/2014 - 13/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COZES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE COZES
3 autorisations sur la période 08/04/2014 - 23/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Cozes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COZES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Route De Saujon, Cozes (17120) | DP Locaux | A1481 | 35 437 m² | 19 m² | 2024/11/23 |
| La Croix De Sourdon Rue Des Chenes, Cozes (17120) | PC Locaux | A1325, A1328 | — | 490 m² | 2016/10/19 |
| 6 - 8 Rue Des Ecoles, Cozes (17120) | PC Locaux | AB564, AB566 | 9 713 m² | 383 m² | 2014/04/08 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE COZES
2 autorisations sur la période 24/03/2023 - 13/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Cozes. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Cozes (17120) | PA | — | — | 2025/02/13 |
| 2 Boulevard De Bonnes Nouvel, Cozes (17120) | PA | E1, E2 | — | 2023/03/24 |
Permis de démolir de COMMUNE DE COZES
1 autorisation sur la période 10/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Cozes. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1B Rue De La Cite, Cozes (17120) | PD | AB75 | — | 2019/09/10 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE COZES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE COZES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE COZES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.