COMMUNE DE COURTISOLS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE COURTISOLS
COMMUNE DE COURTISOLS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courtisols.
Profil et organisation
COMMUNE DE COURTISOLS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 51460 à COURTISOLS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE COURTISOLS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE COURTISOLS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE COURTISOLS
COMMUNE DE COURTISOLS compte 3 autorisations recensées sur la période 13/06/2013 - 13/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COURTISOLS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE COURTISOLS
3 autorisations sur la période 13/06/2013 - 13/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Courtisols.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COURTISOLS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Fosses Les Ouches Saint Martin, Courtisols (51460) | PC Locaux | AK73 | 2 788 m² | 150 m² | 2022/10/13 |
| Rue Clément Ader, Courtisols (51460) | PC Logement | AK144 | 2 225 m² | 226 m² | 2018/03/05 |
| Rue Des Fosses, Courtisols (51460) | PC Locaux | AK73 | 2 788 m² | 145 m² | 2013/06/13 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE COURTISOLS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE COURTISOLS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE COURTISOLS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.