COMMUNE DE COURCEMONT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE COURCEMONT
COMMUNE DE COURCEMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courcemont.
Profil et organisation
COMMUNE DE COURCEMONT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 72110 à COURCEMONT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE COURCEMONT
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE COURCEMONT
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE COURCEMONT
COMMUNE DE COURCEMONT compte 2 autorisations recensées sur la période 06/06/2013 - 15/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COURCEMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE COURCEMONT
2 autorisations sur la période 06/06/2013 - 15/06/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Courcemont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COURCEMONT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Jules Terrier, Courcemont (72110) | DP Locaux | 0A1097 | 4 425 m² | 6 m² | 2017/06/15 |
| 16 Rue De La Liberation, Courcemont (72110) | DP Locaux | A645 | 158 m² | 19 m² | 2013/06/06 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE COURCEMONT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE COURCEMONT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE COURCEMONT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.