COMMUNE DE COURBESSEAUX - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE COURBESSEAUX
COMMUNE DE COURBESSEAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courbesseaux.
Profil et organisation
COMMUNE DE COURBESSEAUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 54110 à COURBESSEAUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE COURBESSEAUX
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE COURBESSEAUX
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE COURBESSEAUX
COMMUNE DE COURBESSEAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 11/07/2022 - 06/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COURBESSEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE COURBESSEAUX
2 autorisations sur la période 11/07/2022 - 06/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Courbesseaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COURBESSEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Vigne, Courbesseaux (54110) | PC Logement | XA6 | 250 m² | 279 m² | 2025/08/06 |
| Rue De La Vigne, Courbesseaux (54110) | PC Logement | XA6 | 2 500 m² | 568 m² | 2022/07/11 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE COURBESSEAUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE COURBESSEAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE COURBESSEAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.