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Autorisations d'urbanisme à Courbesseaux

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Courbesseaux (Meurthe-et-Moselle, Grand Est). Cette page recense 57 autorisations : 57 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Courbesseaux occupe la 93e place parmi les communes de la Meurthe-et-Moselle par nombre d'autorisations recensées et représente 0,3 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

57

Permis de construire

57

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

14,2

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 2,9 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Courbesseaux

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Courbesseaux. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 57 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Courbesseaux
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Vigne, Courbesseaux (54110) PC Logement XA6 Commune De Courbesseaux Commune/EPCI 250 m² 279 m² 2025/08/06
Rue Du General De Castelnau, Courbesseaux (54110) PC Logement ZK27 1 499 m² 170 m² 2024/01/08
11 Rue De La Vigne, Courbesseaux (54110) PC Logement XA174, XA70 1 034 m² 160 m² 2023/04/16
Rue Des Sorbiers Lot. Le Domaine De Verdondaine, Courbesseaux (54110) PC Logement ZI127 1 277 m² 146 m² 2023/02/21
17 Rue De La Vigne, Courbesseaux (54110) PC Logement XA77 776 m² 148 m² 2023/02/09
Rue De L Etang, Courbesseaux (54110) PC Logement ZI45 791 m² 138 m² 2022/10/09
Rue De Verdondaine, Courbesseaux (54110) PC Logement ZI130 850 m² 105 m² 2022/09/18
Rue De La Vigne, Courbesseaux (54110) PC Logement XA70, XA73 1 044 m² 121 m² 2022/09/06
Rue De La Vigne, Courbesseaux (54110) PC Logement XA74 680 m² 89 m² 2022/08/14
Grand Maix, Courbesseaux (54110) PC Logement XA77 776 m² 140 m² 2022/07/31
Rue De La Vigne, Courbesseaux (54110) PC Logement XA6 Commune De Courbesseaux Commune/EPCI 2 500 m² 568 m² 2022/07/11
Rue Du Gal De Castelnau Rd 70, Courbesseaux (54110) PC Logement ZI8 720 m² 125 m² 2022/03/13
Adresse non renseignée, Courbesseaux (54110) PC Logement 147 m² 2022/02/24
Rue Des Sorbiers, Courbesseaux (54110) PC Logement ZI177 875 m² 135 m² 2022/02/22
Rue Des Sorbiers, Courbesseaux (54110) PC Logement ZI106 736 m² 120 m² 2022/02/10
13 Rue De La Vigne, Courbesseaux (54110) PC Logement XA74 680 m² 126 m² 2021/12/09
22 Rue De La Vigne, Courbesseaux (54110) PC Logement XA81 495 m² 88 m² 2021/11/16
5 Rue De La Vigne, Courbesseaux (54110) PC Logement XA2 131 m² 2021/06/22
Rue De La Vigne, Courbesseaux (54110) PC Logement XA75 1 059 m² 149 m² 2021/05/11
Rue De La Vigne, Courbesseaux (54110) PC Logement XA77 1 134 m² 144 m² 2021/05/11
Voir les 57 permis de construire à Courbesseaux

Permis d'aménager à Courbesseaux

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Courbesseaux. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Courbesseaux

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Courbesseaux. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Courbesseaux (54110)

Commune rurale, Courbesseaux (54110) s'étend sur 6,0 km² et regroupe 381 habitants, pour une densité de 59,0 hab./km². Située dans le département Meurthe-et-Moselle (54) elle fait partie de la région Grand Est. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 217 à 293 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Curvasaliciens, Curvasalissiennes, la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Pays du Sanon. Dans le voisinage, Réméréville (54110) (86 autorisations) et Haraucourt (54110) (46 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Courbesseaux, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Courbesseaux

🏗️ La commune de Courbesseaux totalise 57 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 57 permis de construire. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Commune De Courbesseaux et Volacamp.

L'année la plus active est 2021 avec 12 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Courbesseaux
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2025 1 0 % 1 0 0 279 m² 4
2024 1 -66,7 % 1 0 0 170 m² 1
2023 3 -70,0 % 3 0 0 454 m² 3
2022 10 -16,7 % 10 0 0 1 688 m² 16
2021 12 +71,4 % 12 0 0 1 462 m² 12
2020 7 +75,0 % 7 0 0 1 746 m² 7
2019 4 +33,3 % 4 0 0 571 m² 4

Demandeurs les plus actifs à Courbesseaux

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Courbesseaux.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Courbesseaux. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Meurthe-et-Moselle ont une population proche de celle de Courbesseaux. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Courbesseaux

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Courbesseaux (Meurthe-et-Moselle, Grand Est).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Courbesseaux ?
La commune de Courbesseaux (Meurthe-et-Moselle) totalise 57 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 57 PC/DP, 0 PA et 0 PD.
2 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Courbesseaux ?
Le principal demandeur identifié à Courbesseaux est Commune De Courbesseaux avec 2 autorisations recensées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
3 Où se situe Courbesseaux et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Courbesseaux est située dans le département Meurthe-et-Moselle (54), en région Grand Est. Elle fait partie de l'intercommunalité CC du Pays du Sanon.
4 Quelles communes voisines de Courbesseaux sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Réméréville (86 autorisations), Haraucourt (46 autorisations) et Serres (15 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 Quel est le rapport entre population et permis à Courbesseaux ?
Entre 2021 et 2025, Courbesseaux a enregistré en moyenne 14,2 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
6 Quelle est la source des données de permis à Courbesseaux ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Courbesseaux incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme