COMMUNE DE CORBES - Permis de construire et DP

Cessée
213000946 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1982

Infos clés

Siège

Gard (30)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE CORBES

COMMUNE DE CORBES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thoiras-Corbès.

Profil et organisation

COMMUNE DE CORBES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 30140 à CORBES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE CORBES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CORBES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CORBES

COMMUNE DE CORBES compte 1 autorisation recensée sur la période 18/11/2019 - 18/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CORBES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/11/2019 - 18/11/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CORBES

1 autorisation sur la période 18/11/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Thoiras-Corbès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CORBES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Village, Thoiras-Corbès (30140) PC Locaux A49 — 34 m² 2019/11/18

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CORBES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CORBES

Sources des informations sur COMMUNE DE CORBES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CORBES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CORBES ?
COMMUNE DE CORBES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CORBES ?
Le profil de COMMUNE DE CORBES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CORBES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CORBES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CORBES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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