COMMUNE DE CONTIGNY - Permis d'aménager

Active
210300836 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Allier (03)

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE CONTIGNY

COMMUNE DE CONTIGNY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Contigny.

Profil et organisation

COMMUNE DE CONTIGNY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 03500 à CONTIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CONTIGNY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis d'aménager de COMMUNE DE CONTIGNY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CONTIGNY

COMMUNE DE CONTIGNY compte 2 autorisations recensées sur la période 19/06/2023 - 22/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CONTIGNY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/06/2023 - 22/01/2025

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de COMMUNE DE CONTIGNY

2 autorisations sur la période 19/06/2023 - 22/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Contigny.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rte De Chazeuil, Contigny (03500) PA C508 11 124 m² 2025/01/22
Route De Chazeuil Le Bourg, Contigny (03500) PA C434, C509 3 552 m² 2023/06/19

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CONTIGNY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CONTIGNY

Sources des informations sur COMMUNE DE CONTIGNY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CONTIGNY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CONTIGNY ?
COMMUNE DE CONTIGNY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CONTIGNY ?
Le profil de COMMUNE DE CONTIGNY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CONTIGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CONTIGNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CONTIGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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