2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
2
COMMUNE DE CONTES est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Contes.
COMMUNE DE CONTES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 06390 à Contes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CONTES compte 10 autorisations recensées sur la période 01/12/2015 - 11/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CONTES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 01/12/2015 - 11/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Contes. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CONTES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Abbe Cauvin Sclos De, Contes (06390) | PC Locaux | BI4, BI5 | 3 067 m² | 42 m² | 2015/12/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 23/05/2024 - 04/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Contes. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Quartier De La Tour, Contes (06390) | PD | BS18, BS277 | — | 2024/06/04 |
| 53 Rue Miaglia, Contes (06390) | PD | AS167 | — | 2024/05/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
